General terms and conditions

Conditions générales /  capyways sprl

  1. Pour des raisons de meilleure compréhension, l’appellation ”formation” ci-dessous englobe les coachings, formations, facilitations, stages, séminaires, conférences, groupe de “formation” continue, portes-ouvertes, ateliers, etc. donnés ou animés par capyways
  2. Tous nos prix comprennent la TVA de 21 % , sauf mentionné « HTVA »
  3. Votre inscription est prise en compte dès envoi du mail de confirmation par capyways.
  4. En cas d’inscription moins de 10 jours avant le début de la “formation”, contactez-nous auparavant par téléphone
  5. Les inscriptions seront prises en compte par ordre d’arrivée. En cas de dépassement de l’effectif maximum dans une ”formation”, une liste d’attente est établie. Vous êtes alors informé(e) dans les plus brefs délais si une place se libère. Dans le cas contraire, avec votre accord, votre inscription est reportée sur le prochain stage où votre acompte (si déjà perçu) vous est restitué.
  6. La situation financière ne doit pas être un frein. Contactez-nous.
  7. Désistement : Toute “formation” commencée est due en totalité.
  8. En cas d’absence, la “formation” ne sera ni remboursée, ni déplacée. Vous pouvez néanmoins trouver un remplaçant, pour autant que la formation n’ait pas encore débuté.
  9. Toute facture impayée à l’échéance sera majorée, sans qu’il soit besoin de mise en demeure, de 15% avec un minimum de 50 € et entraînera d’office un intérêt de 8% annuels à titre de dommages et intérêts. A défaut d’échéance sur la facture, celle-ci doit être soldée dans les trente jours. En cas de litige, seuls les tribunaux de Nivelles sont compétents.
  10. Les informations pratiques concernant le lieu, les heures de début et de fin d’activité, les possibilités de restauration vous parviendront avec le mail de confirmation.
  11. capyways, Donatienne Colson, Sibylle Humblet et Natacha Van der Eecken se réservent le droit d’annuler une “formation” en cas d’un nombre jugé insuffisant de participants ou en cas de problèmes techniques. Dès lors, le montant versé, le cas échéant, serait remboursé ou reporté sur une autre “formation”, avec l’accord du participant.
  12. L’inscription à une activité de capyways implique l’adhésion au règlement d’ordre intérieur.

 Règlement d’ordre intérieur /  capyways sprl

  1. Le présent règlement s’applique à tous les participants, et ce, pour toute la durée de la “formation” suivie.
  2. La prévention des risques d’accidents et de maladies est impérative et exige de chacun le respect total de toutes les prescriptions applicables en matières d’hygiène et de sécurité.
  3. capyways décline toute responsabilité en cas de disparition d’objets personnels, de vols et d’accidents survenant durant la “formation”.
  4. Il est interdit :
  • De participer à une “formation” en état d’ivresse ;
  • D’introduire des boissons alcoolisées, des produits illicites ou dangereux dans les lieux de “formation” ;
  • De quitter la “formation” sans motif ;
  • D’emporter un objet sans autorisation ;
  • De fumer dans les locaux de “formation”  – des lieux sont mis à disposition des fumeurs à cet effet – nous contacter ;
  • D’entrer dans une pièce non spécifiquement désignée pour la “formation” sans la présence ou l’accord de la personne en charge de cette “formation” ou du lieu.

5.  Il est permis et même recommandé :

  • D’avoir du plaisir durant la « formation »
  • De se respecter mutuellement

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